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Résultats de la recherche Il y a 889 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.

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Les informations sur les effets additionnels des substances chimiques sur l’environnement
08 décembre 2016 | Question écrite de J. ARENS au Ministre Di ANTONIO - Réponse disponible
L’impact de la réforme de la protection civile sur le contrôle régional des pouvoirs locaux
12 décembre 2016 | Question écrite de C. LEAL LOPEZ au Ministre FURLAN - Réponse disponible
L’application de l’article L1123-15, §1er, al. 5 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation
12 décembre 2016 | Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Le suivi du dossier relatif au transport de défunts entre pays limitrophes
12 décembre 2016 | Question écrite de D.FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Les résultats du comité de concertation quant aux suites à donner au CETA
19 décembre 2016 │ Question écrite de M-D SIMONET au Ministre-Président MAGNETTE
La résolution du Parlement de la Communauté germanophone du 7 novembre 2016
7 décembre 2016 | Question écrite de I.STOMMEN au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
La nouvelle stratégie de la coopération au développement en matière d'agriculture
19 décembre 2016 | Question orale de Fr. DESQUESNES au Ministre COLLIN - Réponse disponible
Les offres d’emploi fictives au FOREm
20 décembre 2016│Question orale de B.DREZE à la Ministre TILLIEUX - Réponse disponible
Le déroulement des négociations en vue de la conclusion d’un prochain accord avec le secteur du non-marchand
20 décembre 2016│Question orale de B.DREZE à la Ministre TILLIEUX - Réponse disponible
Les travaux sur la ligne 161 entre Gembloux et Namur
12 juillet 2016 | Question écrite de I. MOINNET au Ministre PREVOT - Réponse disponible
La réhabilitation des friches en Wallonie
13 juillet 2016 │ Question écrite de J. ARENS au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le contrôle du respect du bien-être des animaux au sein des abattoirs wallons
14 juillet 2016 | Question écrite de J. ARENS au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Les autorisations administratives en matière de logement
20 juin 2016 | Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Les prévisions de surplus d’électricité pour l’été
21 juin 2016 │ Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Les remboursements de précompte immobilier par les communes wallonnes
21 juin 2016 | Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Les dégâts causés aux infrastructures sportives par les récentes inondations
21 juin 2016 | Question écrite de J. ARENS au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Le budget de la SPGE relatif à l’égouttage
13 juin 2016 │ Question écrite de F. DESQUESNES au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
La forfaitisation des subsides octroyés dans le cadre du Plan d’Investissement Communal
21 juin 2016 | Question écrite de D.FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Le tarif de prélèvement pour les propriétaires de panneaux photovoltaïques
21 juin 2016 │ Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
La répartition des lits au sein des services des soins palliatifs en Wallonie picarde
28 juin 2016 │ Question écrite de V. WAROUX au Ministre PREVOT - Réponse disponible
Les subsides pour maisons de repos en Wallonie picarde
28 juin 2016 │ Question écrite de V. WAROUX au Ministre PREVOT - Réponse disponible
L’aménagement d’un giratoire au croisement des RN 98 et RN 912
11 octobre 2016 | Question écrite de Cl. LEAL-LOPEZ au Ministre PREVOT - Réponse disponible
Les travaux de sécurisation du carrefour du Donveau à Florennes
11 octobre 2016 | Question écrite de Cl. LEAL LOPEZ au Ministre PREVOT
Les résultats de l’étude IBSR et les campagnes de prévention de l’AWSR
12 janvier 2016 │ Question orale de V. WAROUX au Ministre PREVOT - Réponse disponible
Les cinq nouveaux abris de nuit annoncés
12 janvier 2016 | Question orale de M. VANDORPE au Ministre PREVOT - Réponse disponible
Les enseignements du rapport du KCE sur la consommation d’alcool
12 janvier 2016 | Question orale de M. VANDORPE au Ministre PREVOT - Réponse disponible
Les plantes pour dépolluer les sols wallons
11 janvier 2016 │ Question écrite de V. WAROUX au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
La suppression progressive des sacs plastiques en Wallonie
11 janvier 2016 │ Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Les résultats de l’étude POLLUSOL 2
11 janvier 2016 │ Question orale de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Les incitants financiers à la formation en alternance
10 mai 2016│Question orale de B. DREZE à la Ministre TILLIEUX - Réponse disponible