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Résultats de la recherche Il y a 3797 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.

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La passation de marchés publics et les attributions des organes communaux
18 mars 2008 | Question orale de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Philippe COURARD, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique
Le refus des fournisseurs de mazout d'accepter les commandes groupées
18 mars 2008 | Question orale de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Economie, de l'Emploi, du Commerce extérieur et du ...
Les subventions APE
18 mars 2008 | Question orale de M. Michel de LAMOTTE à M. le Ministre Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Emploi
Le suivi de la signature de la convention sectorielle 2005-2006
18 mars 2008 | Question orale de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Philippe COURARD, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique
Le subventionnement des accompagnateurs sociaux dans les entreprises d'insertion
18 mars 2008 | Question orale de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Emploi
La production du Miscanthus en Hainaut
18 mars 2008 | Question orale de Mme Monique WILLOCQ à M. le Ministre Benoît LUTGEN, Ministre de l'Environnement
Le transfert éventuel des fonctionnaires en charge de la compétence "paris et jeux de hasard" du fédéral vers les régions
18 mars 2008 | Question orale de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre à Philippe COURARD, Ministre des Affaires intérieures et de la Fonction publique
Les déclarations récentes de la Ministre fédérale des entreprises publiques concernant la libéralisation des services postaux
18 mars 2008 | Question orale de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Rudy DEMOTTE, Ministre-Président
La propreté des espaces publics et l'opportunité de consigner les canettes
18 mars 2008 | Question orale de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Benoît LUTGEN, Ministre de l'Environnement
Le problème de pollution du zoning des Tuileries d'Hennuyères
18 mars 2008 | Question orale de M. Jean-Paul PROCUREUR à M. le Ministre Benoît LUTGEN, Ministre de l'Environnement
L'état d'avancement des mesures pour lutter contre le réchauffement climatique
18 mars 2008 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M.le Ministre Benoît LUTGEN, Ministre de l'Environnement
Le Plan belge contre l'alcool
17 mars 2008 | Question orale de Mme Monique WILLOCQ à M. le Ministre Didier DONFUT, Ministre de la Santé
La propreté du réseau routier
17 mars 2008 | Question orale de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Michel DAERDEN, Ministre de l'Equipement
La création d'un Conseil supérieur de la sécurité routière en Wallonie
17 mars 2008 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN, Ministre de l'Equipement
L’avis de légalité du directeur financier
30 septembre 2014 | Question orale de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Les réponses à apporter en Région wallonne aux inquiétudes que rencontre le secteur de la construction
30 septembre 2014 | Question orale de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
« Habitat pour tous » : premiers résultats
09 mars 2010 | Question orale de M. Benoît LANGENDRIES à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET
Les critiques relatives à l’accueil de personnes handicapées sur notre territoire
27 octobre 2015 │ Question orale de M. VANDORPE au Ministre PREVOT - Réponse disponible
Les subventions octroyées pour la mise sur pied de boutiques éphémères dans les centres-villes
27 octobre 2015 | Question orale de V. SALVI au Ministre MARCOURT - Réponse disponible
La fin du Grand Prix Wallon de l’Entrepreuneuriat
27 octobre 2015 | Question orale de M-M SCHYNS au Ministre MARCOURT - Réponse disponible
La promotion des vitrines web en région wallonne
24 février 2015| Question orale de F. DESQUESNES au Ministre MARCOURT - Réponse disponible
Le suivi des analyses environnementales en Wallonie suite à l'incendie de Rouen
22 octobre 2019 │ Question orale de J. MATAGNE au Ministre-Président DI RUPO
La réduction des densités de gibier
22 octobre 2019 | Question orale de C. BASTIN au Ministre BORSUS
Bilan et perspectives de la Caisse d’investissement de Wallonie (CIW)
04 mai 2011│ Intervention de Mme Anne-Catherine GOFFINET à M. le Ministre Jean-Claude MARCOURT dans le cadre du débat sur la Caisse d'investissement de Wallonie
Le bilan de la Caisse d’investissement de Wallonie (CIW)
25 avril 2012│ Intervention de D. FOURNY, dans le cadre du débat en séance plénière
L’avis motivé de la Commission européenne concernant l’octroi d’une réduction d’impôt aux souscripteurs de la Caisse d’investissement de Wallonie
25 avril 2012│ Intervention de Mme Anne-Catherine GOFFINET dans le cadre du débat en séance plénière
Projet de décret modifiant le décret du 6 mai 1999 relatif à l’Office wallon de la formation professionnelle et de l’emploi (Doc. 582 (2011-2012) – N°1)
Intervention de M. PREVOT en séance plénière du 09 mai 2012
Projet de décret portant diverses mesures fiscales
Intervention de M. PREVOT en séance plénière le 09 mai 2012 - Réponse disponible
Le plan d’investissements SNCB 2013-2025
Intervention en séance plénière de M. PREVOT le 09 mai 2012 - Réponse disponible
L’impact du financement du tram de Liège sur la trajectoire budgétaire wallonne
15 avril 2016 | Question orale de B. DREZE au Ministre LACROIX - Réponse disponible