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Il y a 569 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.
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L'organisation du télétravail dans la fonction publique
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29 janvier 2009 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN + réponse du Ministre
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Natura 2000
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23 avril 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Benoît LUTGEN
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Le remplacement des canalisations en plomb
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23 mars 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Benoît LUTGEN
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Les frais d’entretien des routes après l’hiver particulièrement rude
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22 avril 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN
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L’adjudication de la deuxième sortie autoroutière d’Eupen
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22 avril 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN
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La vignette autoroutière
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22 avril 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN
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La restructuration du Ministère des finances
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22 avril 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN
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L’application de la prescription au niveau des taxes sur les eaux usées
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22 avril 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN
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L’incitation fiscale pour les deux roues motorisées
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22 mars 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN
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L’incitation à construire des maisons passives
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22 mars 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN
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Le paiement des primes éco-bonus
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22 mars 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN
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L’état de lieux de l’administration publique régionale en matière d’emploi des langues
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23 avril 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Philippe COURARD
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Les résultats du deuxième appel à projets UREBA
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23 avril 2009 │ Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre André ANTOINE
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Proposition de décret visant à évacuer le risque lié à la présence concentrée de monoxyde de carbone
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16 avril 2008 | Proposition de décret déposée par André BOUCHAT, Herbert GROMMES et Consorts
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Proposition de décret modifiant les articles 35 et 111 du Code wallon de l’aménagement du territoire, de l’urbanisme, du patrimoine et de l’énergie (CWATUPE)
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16 avril 2008 | Proposition de décret déposée par M. Michel de LAMOTTE, M. Herbert GROMMES, M. Michel LEBRUN et Consorts
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Proposition de décret visant à adapter le Code wallon du logement en vue de rendre applicable le taux de 6 % à la livraison, à la construction, à la rénovation et à la transformation de logements moyens s’inscrivant dans une politique sociale
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11 juin 2008 | Proposition de décret déposée par M. Robert MEUREAU, M. Michel de LAMOTTE, M. Alain ONKELINX, M. Laurent DEVIN, M. Edmund STOFFELS, M. Herbert ...
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Proposition de décret modifiant le décret du 27 mai 2004 relatif à l’exercice, par la Communauté germanophone, de certaines compétences de la Région wallonne en matière de pouvoirs subordonnés
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3 mars 2009 | Proposition de décret déposée par MM. Edmund Stoffels, Herbert GROMMES, Mme Monica Dethier-Neumann et M. Jean-Claude Meurens
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Proposition de décret portant assentiment de l’accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté germanophone concernant la tutelle sur les fabriques d’église du culte protestant dont l’activité s’étend à la fois sur les territoires de la ..
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3 mars 2009 | Proposition de décret déposée par M. Edmund Stoffels, M. Herbert GROMMES, Mme Monica Dethier-Neumann et M. Jean-Claude Meurens
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Proposition de décret modifiant le CWATUPE et relatif au plan général d’aménagement communal
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11 juillet 2007 | Proposition de décret déposée par M. Alain Onkelinx, M. Maurice Bayenet, M. Edmund Stoffels, M. Michel de LAMOTTE, M. René THISSEN, M. ...
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La peste porcine
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23 janvier 2006 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Benoît LUTGEN, Ministre de l'Agriculture, de la Ruralité, de l'Environnement et du ...
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Le délai de traitement des demandes de primes à l'embellisement
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15 mars 2006 | Question d'actualité de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre André ANTOINE
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Les capacités du réseau d'électricité
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12 juin 2008 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre André ANTOINE, Ministre de l'Energie
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La sécurisation du passage pour piétons à hauteur du Centre Nature de Botrange
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15 mai 2008 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN, Ministre de l'Equipement
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L'état d'avancement des mesures pour lutter contre le réchauffement climatique
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18 mars 2008 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M.le Ministre Benoît LUTGEN, Ministre de l'Environnement
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La création d'un Conseil supérieur de la sécurité routière en Wallonie
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17 mars 2008 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN, Ministre de l'Equipement
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Les connexion ADSL dans les régions rurales
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28 mars 2006 | Question orale de M. Herbert GROMMES à la Ministre Marie-Dominique SIMONET, Ministre de la Recherche, des Technologies nouvelles et des ...
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La sortie autoroutière Eupen-Nereth
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24 avril 2006 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre Michel DAERDEN, Ministre du Budget, des Finances, de l'Équipement et du Patrimoine
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La ligne 14 Aix-la-Chapelle/Eupen du TEC
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9 mai 2006 | Question orale de M. Herbert GROMMES à M. le Ministre ANTOINE, Ministre du Logement, du Transport et du Développement territorial
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Les menaces sur le TGV belge entre Liège et Cologne
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22 mai 2006 | Question orale de M.Herbert GROMMES à M. le Ministre ANTOINE, Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial
