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Les cyanobactéries dans les plans d'eau en Wallonie
09 février 2011 | Question écrite de Mme Anne-Catherine GOFFINET à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
Les redevances applicables en matière de loges foraines, loges mobiles et loges servant au logement sur la voie publique
07 février 2011 | Question écrite de Mme Anne-Catherine GOOFINET à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
L'aide des provinces aux asbl paracommunales
07 février 2011 | Question écrite de Mme Anne-Catherine GOFFINET à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
Le bitume vert
07 février 2011 | Question écrite de Mme Anne-Catherine GOFFINET à M. le Ministre Benoit LUTGEN. Réponse disponible
Le projet Interreg IV-A : création d'un concept de marketing transnational commun pour le tourisme dans la grande région
28 janvier 2011 | Question écrite de Mme Anne-Catherine GOFFINET à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
Les infractions environnementales et les moyens d'investigation des agents constatateurs
28 janvier 2011 | Question écrite de Mme Anne-Catherine GOFFINET à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
Les subventions en matière de SAR
11 juillet 2011 | Question écrite de M. Michel de LAMOTTE à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
L'inexistence d'allocations annuelles d'aggravation de l'incapacité permanente de travail dans le chef des agents communaux
11 avril 2011 | Question écrite de M. Michel de LAMOTTE à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
Turboliennes : prime à l'installation ?
29 janvier 2010 | Question écrite de M. Michel de LAMOTTE à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
Le besoin de réponse urgente face aux situations ubuesques rencontrées dans le transport scolaire
1er septembre 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Philippe HENRY
Evolution et état des lieux des stations de rechargement en Région wallonne pour les véhicules électriques
05 septembre 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Philippe HENRY
La mise en place d'un système de certificats blancs
11 juillet 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
Le projet de centre commercial "Les rives de Verviers" et la pétition Vesdre Avenir
25 juillet 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Philippe HENRY
L'avis motivé de la Commission européenne en matière de PEB
11 juillet 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
La portée de l'article 195 D du Code de l'eau
11 juillet 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Philippe HENRY
Les modalités d'accès à un congé politique pour le personnel de l'enseignement
28 juin 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
La pollution récente de la Vesdre et les conséquences en matière de pêche
16 juin 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Benoit LUTGEN. Réponse disponible
La portée de l'article L1123-23, 8°, du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD)
14 juin 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
Le dossier MECAR
06 juin 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
Les traductions en langue allemande des campagnes d'information et des formulaires de demande de primes
27 mai 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre-Président Rudy DEMOTTE. Réponse disponible
La mise en place d'un système de certificats blancs
16 mai 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
La commission d'avis sur les recours portant sur les matières relevant de l'action sociale et de la santé
05 avril 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à Mme la Ministre Eliane TILLIEUX. Réponse disponible
Le stand de la Wallonie à la Foire du livre de Bruxelles et les brochures qui y étaient présentées
29 mars 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le MInistre-Président Rudy DEMOTTE. Réponse disponible
La fin de la dérogation pour la zone vulnérable au Pays de Herve
18 février 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
Les difficultés actuelles des agriculteurs dans le secteur porcin
16 février 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Benoit LUTGEN. Réponse disponible
Les missions publiques hospitalières sur l'ensemble du territoire wallon
03 janvier 2011 | Question écrite de M. Marc ELSEN à Mme la Ministre Eliane TILLIEUX. Réponse disponible
Le futur contrat de gestion avec la SRWT
21 décembre 2010 | Question écrite de M. Marc ELSEN à M. le Ministre Philippe HENRY
L'évolution et l'état des lieux des stations de rechargement en Région wallonne pour les véhicules électriques
09 septembre 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Philippe HENRY
La sécurisation de la R.N. 553 traversant le village d'Elouges
06 septembre 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Benoit LUTGEN
La cotisation Recupel lors de l'achat d'un nouvel appareil électrique ou électronique
05 juillet 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
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