Les seuils d’alerte pour la quantité de « black carbon » dans l’air

Monsieur le Ministre,

D’après la Cellule interrégionale de l’environnement (CELINE), la quantité de « black carbon », composant de particules fines de diesel dans l’air dangereux pour la santé, était en début de semaine dernière, particulièrement élevée, vu le beau temps et le peu de vent.

Avec un retour aux « normales saisonnières », la situation a été corrigée depuis quelques jours.

Outre le fait que, selon le témoignage de 5 scientifiques devant la commission de la Chambre des représentants des États-Unis, le « black carbon » serait la deuxième cause, pour environ 16%, du réchauffement climatique, après le dioxyde de carbone et loin devant le méthane, dans de tels cas, comme les médias nous en font part, la Cellule recommande que les personnes sensibles à la pollution de l’air restent à l’intérieur et évitent les efforts physiques importants.

Je souhaite vous interroger aujourd’hui sur les seuils d’alerte. Il semble que la semaine dernière, les seuils d’alerte n’aient pas été dépassés… tout simplement parce qu’ils n’avaient pas encore été déterminés par la loi…

On nous explique que la mesure du carbone noir n'est pas réalisée depuis longtemps et qu’il n'y a donc pas de réglementation spécifique pour cet élément…

Monsieur le Ministre peut-il nous dire pour quelle raison ne disposons-nous pas encore de seuils d’alerte ? Quel est l’avancement, au niveau européen, de ce dossier ?

A quelle échéance pourra-t-on disposer de pareils seuils et de quelle manière la Région wallonne et son Ministre de l’Environnement peuvent-ils impulser les choses dans ce dossier ?

Je vous remercie.

Réponse de M. Henry, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité

Madame la Présidente, Madame la députée, les particules « black carbon » sont en réalité des particules de suies.

Ces suies étaient très présentes dans l'atmosphère pendant les années 1950-60-70 en raison de l'usage fréquent du charbon. Elles ont ensuite été moins nombreuses dans l'atmosphère suite à la désaffection vis-à-vis de ce combustible. C'est pour cette raison que la Commission européenne, lorsqu'elle a modernisé la réglementation sur la pollution de l'air en 1996, ne les a plus reprises dans la liste des polluants à mesurer. Il faut également signaler qu'à l'époque, ce type de polluants n'était pas mesurable avec précision - on ne le mesurait que par l'indice de noircissement des filtres.

Conscients de l'impact pour la santé de ce type de polluants, mes services ont néanmoins veillé à ce que les suies soient toujours mesurées en quelques endroits du territoire wallon.

Depuis peu, la technique s'est améliorée, et dans le cadre des travaux réalisés pour lutter contre les particules PM10 et PM2,5 dont les suies font partie, mes services ont acquis trois appareils permettant de quantifier plus précisément les « black carbon ». Ces appareils fonctionnent depuis quelques mois.

La raison de ces acquisitions est qu'actuellement, il y a regain d'intérêt pour les « black carbon » car ce polluant est un excellent traceur des émissions dues aux véhicules diesel.

Lorsqu'elle disposera de suffisamment de données, la Commission européenne légiférera en la matière et imposera des seuils d'alerte. Il ne serait pas opportun pour la Wallonie de faire cavalier seul en la matière car il n'y a actuellement aucune référence sur laquelle s'appuyer.

Ceci étant, et malgré l'absence de normes, il est bon de rappeler ici que les mesures générales existantes et visant à réduire la pollution de l'air ont bien évidemment un impact sur les particules de « black carbon » notamment les mesures visant à la diminution de la circulation automobile et à l'amélioration des performances des véhicules diesel qui produisent davantage de suie que les moteurs à essence. Donc, les mesures qui sont planifiées et en cours vont tout à fait dans le sens voulu, mais il est vrai qu'il n'y a pas encore de normes puisque c'est le niveau européen qui va fixer celle-ci.

Réplique de Mme Salvi (cdH)

J'entends bien les réponses du ministre. Au niveau de la Région wallonne, on s'est donc doté d'instruments permettant de mesurer le « black carbon ». Par ailleurs, au niveau européen, on ne s'est pas encore accordé sur les seuils. On les mesure, mais on ne sait pas avertir puisque les seuils ne sont pas encore définis.

Je vous avais également posé la question, Monsieur le Ministre, de voir de quelle manière - même si on ne va pas faire cavalier seul, là-dessus, vous avez tout à fait raison - on peut impulser aussi la dynamique au niveau européen et dès lors, de quelle façon on peut être aussi leader. Puisque la Région wallonne a pris le pari de se doter d'outils pouvant mesurer le « black carbon », je pense qu'elle peut aussi être leader au niveau européen en faisant avancer le dossier.

Cela faisait partie de ma question et je pense que prendre son bâton de pèlerin dans les débats au niveau européen et au niveau des différents ministres, en accord avec vos collègues au niveau des différents niveaux de pouvoir en Belgique, me paraîtrait également être une position intéressante.