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L'évolution de l'indicateur de demande d'emploi pour l'arrondissement de Mons et la commune de Dour entre 2004 et 2011
14 juin 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre André ANTOINE. Réponse disponible
L'information et la prévention liées à l'utilisation des ampoules économiques
27 mai 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
L'ouverture de permanences sociales pour les agriculteurs
26 mai 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Benoit LUTGEN. Réponse disponible
Les conseillers en énergie
16 mai 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
L'obligation de reprise pour les panneaux photovoltaïques
16 mai 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
La cartographie sismique de la Région wallonne et ses conséquences
16 mai 2011 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
Eco-malus : information à l’achat d’un véhicule usagé
10 septembre 2011│ Question écrite de M. Alfred GADENNE à M. le Ministre André ANTOINE
Les recettes du Fonds de solidarité international pour l'eau
21 octobre 2010 | Question écrite de M. Carlo DI ANTONIO à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
La mise en oeuvre d'un projet pilote en termes de mobilité en Province de Luxembourg
17 février 2011 | Question écrite de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
Garde alternée et demande de prêt : résultat de votre rencontre avec le Fonds du Logement des Familles nombreuses
14 septembre 2011 | Question écrite de M. Alfred GADENNE à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET
La précision des notions de "dernier résultat comptable, de provision et de fonds de réserve" dans les différents types d'asbl
09 février 2011 | Question écrite de Anne-Catherine GOFFINET à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
Les aménagements provisoires sur les accotements de la R.N. 89
19 juillet 2011 | Question écrite de M. Dimitri FOURNY à M. le Minitre Benoit LUTGEN. Réponse disponible
L'échéance du 30 juin 2011 pour la transposition de la directive européenne 2009/43/CE simplifiant les conditions des transferts de produits liés à la défense dans la Communauté
23 juin 2011 | Question écrite de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre-Président Rudy DEMOTTE. Réponse disponible
L'ancrage communal du logement : réalisation des programmes
06 avril 2011 | Question écrite de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
La révision du mécanisme des certificats verts
01 mars 2011 | Question écrite de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
La révision du mécanisme des certificats verts
01 mars 2011 | Question écrite de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
La création d'aires de stationnement pour les mobile homes
11 février 2011 | Question écrite de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
L'aide de la Wallonie à la Corne de l'Afrique
27 juillet 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre-Président Rudy DEMOTTE. Réponse disponible
Le plan Maya
01 juillet 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Benoît LUTGEN. Réponse disponible
La recrudescence des voitures sans permis sur les routes wallonnes et les conséquences en matière de sécurité routière
01 juillet 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Benoît LUTGEN. Réponse disponible
La sécurisation de la R.N. 93 dans la traversée de Temploux
01 juillet 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Benoît LUTGEN. Réponse disponible
La qualité des eaux de baignade en Wallonie
23 juin 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Philippe HENRY. Réponse disponible
La décision d’une commune d’ester en justice – procédure à suivre
19 septembre 2011 | Question écrite de M. Benoît LANGENDRIES à M. le Ministre Paul FURLAN
Le bilan de l'édition 2011 du Salon du Bourget
28 juin 2011 Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Jean-Claude MARCOURT. Réponse disponible
L’impact des engrais azotés sur le plan environnemental
30 mai 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Benoît LUTGEN. Réponse disponible
La lutte contre les immeubles inoccupés privés ou publics
29 avril 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
Les conséquences de la révision de la note de Dexia pour les communes
07 avril 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
La position du ministre concernant la reconnaissance de la caravane comme un logement pour les gens du voyage
29 mars 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
L'absence d'incompatibilité résultant d'un lien de parenté dans le chef du président de CPAS
29 mars 2011 | Question écrite de M. Maxime PREVOT à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
L'avenir des ETA
29 mars 2011 Question écrite de M. Maxime PREVOT à Mme la Ministre Eliane TILLIEUX. Réponse dispopnible
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