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Résultats de la recherche Il y a 1147 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.

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Le SDER
05 décembre 2016| Question écrite de V. WAROUX au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Les arrêtés d’exécution du CoDT
05 décembre 2016| Question écrite de V. WAROUX au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le tunnel du "Snow Games" à Lessines
05 décembre 2016 │ Question écrite de V. WAROUX au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le développement éventuel de l’automatisation partielle des TEC en Wallonie
08 décembre 2016 | Question écrite de Cl. LEAL-LOPEZ au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
La résolution du Parlement de la Communauté germanophone du 7 novembre 2016
7 décembre 2016 | Question écrite de I.STOMMEN au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le portiques anti-camions du tunnel Léopold II et son impact sur la Wallonie
9 janvier 2017 | Question écrite de P.BAURAIN au Ministre DI ANTONIO
Les travaux sur la ligne 161 entre Gembloux et Namur
12 juillet 2016 | Question écrite de I. MOINNET au Ministre PREVOT - Réponse disponible
Les autorisations administratives en matière de logement
20 juin 2016 | Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Les prévisions de surplus d’électricité pour l’été
21 juin 2016 │ Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Le tarif de prélèvement pour les propriétaires de panneaux photovoltaïques
21 juin 2016 │ Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Le système de vélos partagés de la SNCB "Blue Bike"
04 mai 2015 | Question orale de Cl. LEAL-LOPEZ au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le développement des lignes TEC en site propre à La Louvière et dans la région du Centre
23 octobre 2014 | Question écrite de F. DESQUESNES au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le type de compteur électrique à installer dans son habitation
04 novembre 2014| Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Proposition de décret visant à insérer un article 109/1 dans le décret du 30/04/09 modifiant le CWATUPe, le décret du 11/03/99 relatif au permis d’environnement et le décret du 11/03/04 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques
26 janvier 2011 | Proposition de décret déposée par Messieurs Michel LEBRUN, Michel De LAMOTTE, Carlo DI ANTONIO et Maxime PREVOT
Proposition de décret modifiant l’article 20 du décret du 19 décembre 2002 relatif à l’organisation du marché régional du gaz
13 décembre 2010 | Proposition de décret déposée par M. Senesael, Desgain et M. Damien YZERBYT
Proposition de décret visant « à dynamiser l’activité des agences immobilières sociales »
07 octobre 2009 | Proposition de décret déposée par Messieurs Jamar et Dimitri FOURNY
Le nouveau projet ligne de bus rapide BSCA
30 septembre 2014| Question orale de V. SALVI au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le projet d'arrêté du gouvernement wallon sur la mise en œuvre des objectifs « bâtiments quasi-zéro énergie »
02 novembre 2015 │ Question écrite de D. FOURNY au Ministre FURLAN - Réponse disponible
L’état du logement étudiant sur le territoire wallon
04 octobre 2016 | Question orale de J. ARENS au Ministre FURLAN - Réponse disponible
La concertation intrabelge sur les dossiers énergétiques
04 octobre 2016 │ Question orale de J. ARENS au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Les conséquences des problèmes informatiques rencontrés par les opérateurs des réseaux gaz et électricité
04 octobre 2016 | Question orale de J. ARENS au Ministre FURLAN - Réponse disponible
La ratification de l’accord de Paris sur le climat
04 octobre 2016 │ Question orale de V. WAROUX au Ministre FURLAN - Réponse disponible
La situation financière du Groupe TEC et la suppression de lignes de bus
1er juin 2010 | Interpellation de M. Dimitri FOURNY à M. le Ministre Philippe HENRY
L’accord des trois Régions sur l’introduction d’un péage routier pour les véhicules légers et d’une taxe aux kilomètres parcourus pour les véhicules lourds
02 février 2011│ Interpellation de M. Michel LEBRUN à M. le Ministre André ANTOINE
La désignation du nouveau directeur gérant de la société de logement « Toit et Moi » en région montoise
22 mars 2011 | Interpellation de M. Carlo Di ANTONIO à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET
Les charges financières liées aux établissements pénitentiaires
22 mars 2011 | Interpellation de Mlle Christine SERVAES à M. le Ministre Paul FURLAN
La Stratégie UE 2020 en matière d’économie bas carbone
05 avril 2011│ Interpellation de M. Michel LEBRUN à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET
L’état d’avancement des périmètres de remembrement urbain
7 février 2012 | Interpellation de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
L’augmentation démographique prévue et ses implications en termes de création de logement et d’aménagement du territoire
27 mars 2012 |Interpellation de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
La création d’un label pour les installateurs de systèmes d’énergie renouvelable
19 juin 2012 | Interpellation orale de D. FOURNY au Ministre NOLLET