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Le recours des riverains face à Hygea à Havré
08 mars 2016 │ Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Les taxis sociaux créés en collaboration avec les TEC
08 mars 2016 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
L’agression d’un chauffeur TEC envers un citoyen
08 mars 2016 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le financement de l’assainissement des eaux par les industriels wallons
14 décembre 2015│ Question orale de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
La place des femmes dans le Groupe TEC
08 février 2016 │ Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
La hausse des tarifs des abonnements au TEC
12 octobre 2015 |Question orale de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Les zones basses émissions en Wallonie
24 février 2015│ Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
La reprise et la valorisation des vieux matelas
23 février 2015│ Question orale de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le bilan de la Semaine Européenne de la Réduction des Déchets
16 décembre 2014| Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Le tram de Liège
29 septembre 2015| Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
L’état d’avancement du nettoyage du sol des stations-service
25 janvier 2012 |Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
Bilan environnemental de l’industrie technologique
29 février 2012 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
Le trial moto sur le terril de Ciply
22 juin 2012 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les périmètres de remembrement urbain : suite et fin ?
26 juin 2012 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
Le décret « DAR » et l’avenir du permis unique pour la gare de Mons
11 décembre 2012 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
L’intégration de la rénovation urbaine dans le CWATUPE ?
20 décembre 2012 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre FURLAN - Réponse disponible
L’accueil des personnes handicapées dans l’Horeca
22 février 2013 | Question écrite de S. MOUCHERON à la Ministre TILLIEUX - Réponse disponible
La situation du secrétaire communal de Mons
15 avril 2013| Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre FURLAN - Réponse disponible
L’étude de gentrification confiée à la CPDT
16 avril 2013 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY
L’application des normes de bruit hollandaises aux projets de parc éolien
17 avril 2013 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY
Le contenu du CoDT
15 juillet 2013| Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
La mobilité dans le SDER
15 juillet 2013| Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les projets mixtes publics-privés dans le CoDT
15 juillet 2013| Question orale de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
L’avant projet de décret relatif à la performance énergétique des bâtiments
15 juillet 2013| Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre NOLLET - Réponse disponible
L’aménagement d’un rond-point à Saint-Ghislain
21 octobre 2013 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre Di ANTONIO - Réponse disponible
La filière de recyclage pour les panneaux photovoltaïques
28 octobre 2013 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les résultats du sondage Ipsos-Edora sur l’éolien
18 novembre 2013 - Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les sorties d’autoroutes dans la région de Mons-Borinage
25 novembre 2013 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
L'encombrement de l’axiale boraine
12 novembre 2013 | Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre DI ANTONIO - Réponse disponible
Recouvrement des créances fiscales
25 novembre 2013| Question écrite de S. MOUCHERON au Ministre ANTOINE - Réponse disponible
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