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L'Eurometropolitan E-Campus
23 juin 2011 | Question écrite de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre-Président Rudy DEMOTTE. Réponse disponible
La compatibilité entre la fonction de certificateur PEB et auditeur PAE
22 mars 2011 | Question écrite de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Jean-Marc NOLLET. Réponse disponible
L'indexation des taux maxima recommandés pour les taxes communales
06 décembre 2010 | Question écrite de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Paul FURLAN. Réponse disponible
L'information des communes et populations concernées par les mesures à prendre en cas d'accident nucléaire
28 mars 2011 | Question écrite de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Philippe HENRY
L’état d'avancement des dossiers d'aides tonus axe 2 pour 2005
02 décembre 2009 | Question écrite de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Paul FURLAN
L’entrée en vigueur du décret « réviseurs » du 30 juin 2009 et les possibilités de renouvellement des missions
17 février 2012 | Question écrite de D. YZERBYT au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Les performances médiocres du marché belge en matière de nuitées touristiques
15 mars 2012 | Question écrite de D. YZERBYT au Ministre FURLAN
L’offre d’endroit de camps disponible en Wallonie et leur labellisation
14 mais 2012 | Question écrite de D. YZERBYT au Ministre FURLAN
L’offre d’endroit de camps disponible en Wallonie et leur labellisation
7 décembre 2012| Question écrite de D. YZERBYT au Ministre FURLAN
L’approbation des comptes des zones de police
11 décembre 2012 | Question écrite de D. YZERBYT au Ministre FURLAN - Réponse disponible
L'état d'avancement de l'accord de coopération relatif aux intercommunales interrégionales
19 décembre 2012 | Question écrite de M. ELSEN au Ministre FURLAN - Réponse disponible
Les ajustements à apporter au plan Jobtonic
4 mars 2008 | Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Jean-Claude MARCOURT, Ministre de l'Emploi
L'appel à projet pour l'aménagement des cimetières
4 décembre 2007 | Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Philippe COURARD
Les bornes intelligentes
4 décembre 2007 | Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Philippe COURARD
La circulaire relative à l'affectation des produits de la vente des réseaux câblés
20 novembre 2007 | Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Philippe COURARD
L'état de sans abri pour l'attribution d'un logement social
5 novembre 2007 | Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre André ANTOINE
Les « Recommandations adressées par l'Organisation de Coopération et de Développement économiques (OCDE) sur la gestion des ressources humaines dans l'administration publique belge »
18 octobre 2007 | Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Philippe COURARD
La transmission des savoirs dans la Fonction publique
15 mai 2007 | Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Philippe COURARD
Le rapport de l'OCDE intitulé "Des emplois pour les jeunes en Belgique"
6 mars 2007 | Question orale de M. Damien YZERBYT à Mme la Ministre Marie ARENA et à M. le Ministre Jean-Claude MARCOURT
L'emploi des personnes d'origine étrangère
6 mars 2007 | Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Jean-Claude MARCOURT
La déviation des camions en provenance du sud vers l'A 27 et l'A 17 décidée unilatéralement par le préfet de Lille
4 décembre 2006 | Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Michel DAERDEN
La connaissance des langues en Wallonie
20 juin 2006 | Question orale de M. Damien YZERBYT à Mme la Ministre Marie ARENA
Les conséquences des difficultés de Dexia pour le Holding communal et l’ensemble des communes wallonnes
4 novembre 2008 │ Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Philippe COURARD
Prévision du montant de la dotation du Fonds des communes à inscrire dans les budgets communaux
2 décembre 2008 │ Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Philippe COURARD
Le mur antibruit à Dottignies
9 février 2009 │ Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Michel DAERDEN
Le principe de neutralité budgétaire des décisions prises par le Gouvernement
20 octobre 2009 │ Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Paul FURLAN
La position de la Région wallonne quant au vote électronique et/ou papier lors des élections communales
23 février 2010 │Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Paul FURLAN
Les propos du Ministre des Pouvoirs locaux concernant la taxe additionnelle sur le précompte immobilier
23 février 2010 │Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Paul FURLAN
Conversion d’une partie des dettes à long terme des communes en dettes à court terme
23 février 2010 │Question orale de M. Damien YZERBYT à M. le Ministre Paul FURLAN
L'utilisation du budget 2009 prévu pour la mise en oeuvre du plan de cohésion sociale des villes et communes de Wallonie
06 octobre 2009 | Question orale de M. Damien YZERBYT à Mme la Ministre Eliane TILLIEUX
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