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Résultats de la recherche Il y a 559 éléments qui correspondent à vos termes de recherche.

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La liaison Cerexhe-Heuseux-Beaufays
06 novembre 2012 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les derniers développements dans le dossier ArcelorMittal à Liège
6 novembre 2012│ Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre MARCOURT
Le travail effectué par la cellule du Forem dédicacée à l’étude de l’accueil des futures compétences transférées par le Fédéral
17 décembre 2012│ Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre ANTOINE - Réponse disponible
Le rôle de la SOGEPA dans la garantie régionale pour les emprunts contractés par les hôpitaux
15 janvier 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre JC MARCOURT - Réponse disponible
Les bus de nuit dans les villes estudiantines
15 janvier 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
Le marketing autour de la notion d’écoquartier
29 janvier 2013| Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les jardins d’Annevoie et la réforme du CWATUPE sur le régime infraction-sanction
29 janvier 2013| Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
La mise en œuvre des mesures préconisées par la Déclaration des neufs grandes Villes wallonnes en terme de propreté publique de 2009
19 février 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
La nécessité de fixer un cadre réglementaire global pour les terres des déblais
19 février 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
La difficulté pour les jeunes célibataires qui se lancent dans la vie de financer leurs projets immobiliers
19 février 2013 | Question orale M. de LAMOTTE au Ministre Jean-Marc NOLLET - Réponse disponible
Les conséquences du refus de permis d’environnement sur l’aérodrome de Spa
19 février 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
L’état d’avancement de la mise en œuvre de la Résolution visant à la valorisation des invendus alimentaires et à la lutte contre le gaspillage et l’accumulation des déchets, adoptée en juin 2012
5 mars 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE à la Ministre TILLIEUX - Réponse disponible
La reprise de vêtements usagés en provenance d’associations philanthropiques par les parcs à containers
5 mars 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les camions silencieux
19 mars 2013 | Question orale de M. Michel de Lamotte à M. le Ministre Henry - Réponse disponible
La réglementation dans le secteur de la construction
19 mars 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les nouveaux principes inscrits dans la réforme du CWATUPE
16 avril 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
Le recours introduit par Colruyt contre le règlement communal de la commune d’Herstal, relatif au permis d’environnement
16 avril 2013 | Question orale de Monsieur de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
La réforme du CWATUPE et l’association du Parlement wallon
30 avril 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY
Le délai de prescription applicable aux infractions urbanistiques
30 avril 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY
La politique menée par l’aéroport de Liège vis à vis de l’aviation générale légère
29 avril 2013│ Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre ANTOINE - Réponse disponible
Le degré de précision des guides d’urbanisme
14 mai 2013| Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
La position de la Belgique en matière d’émissions de CO2 des voitures neuves à l’horizon 2025
14 mai 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les résultats des travaux de la task force « ArcelorMittal »
14 mai 2013│ Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre MARCOURT - Réponse disponible
La fuite des cerveaux et l’opportunité d’une intervention de la Wallonie pour y pallier
28 mai 2013| Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre NOLLET - Réponse disponible
La problématique du bruit dans les grandes villes wallonnes
11 juin 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
La cartographie en matière de bruit ferroviaire
11 juin 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
Le coût de la dépollution des sites industriels en Région wallonne
11 juin 2013| Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
Les avis des communes à propos du cadre de référence éolien
11 juin 2013| Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible
La grande exposition de commémoration de la Première Guerre mondiale
11 juin 2013 | Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre DEMOTTE - Réponse disponible
Les modalités d’obtention du « certificat d’étude du sol »
25 juin 2013| Question orale de M. de LAMOTTE au Ministre HENRY - Réponse disponible